Le coût de la carte d'immatriculation va considérablement augmenter dans plusieurs régions en 2024. En Normandie et en Île-de-France, le coût par cheval fiscal augmentera fortement l'année prochaine. Le Centre-Val de Loire envisage également de réévaluer son montant. Plusieurs régions avaient déjà augmenté ce montant en 2023.
Par moi, Laurent Thévenin
Comme prévu pour l'année prochaine, le prix de la carte grise augmentera dans plusieurs régions en 2024. Cette augmentation sera particulièrement importante en Ile-de-France, où le prix du cheval fiscal – qui est pris en compte dans le calcul du prix du certificat d'immatriculation et qui peut être fixé par les conseils régionaux jusqu'à un maximum de 60 euros – passera de 46,15 euros à 54,95 euros en 2024. Cela représente une augmentation de 19 % pour un montant presque identique à celui appliqué en Bretagne, qui est actuellement la région la plus chère avec 55 euros.
La taxe régionale sur les certificats d'immatriculation est la troisième source de revenus fiscaux pour les régions, après la TVA et la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). C'est également le moyen le plus important dont elles disposent pour exercer leur influence.
La région Ile-de-France, dirigée par Valérie Pécresse du parti Les Républicains, a expliqué jeudi que malgré les économies importantes qui seront réalisées cette année, elle a besoin de trouver des sources de revenus supplémentaires pour compenser ses pertes de ressources et pouvoir financer ses dépenses obligatoires. Ces explications ont été données lors de la présentation du budget 2024 de la région, qui sera discuté lors d'une séance plénière fin décembre.
Cette mesure sera utilisée pour améliorer les transports, notamment en mettant en place un plan routier d'avenir et en doublant le réseau de cars express. L'objectif est de retrouver un niveau de revenu de la taxe régionale sur les cartes grises équivalent à celui de 2019, avant la crise sanitaire qui a entraîné une baisse des immatriculations. On estime que le montant attendu en 2024 sera de 358 millions d'euros.
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Jean-Didier Berger, premier vice-président chargé des finances, a souligné que cette mesure permettrait aux Franciliens de privilégier les véhicules propres. En effet, les véhicules qui fonctionnent uniquement à l'électricité, à l'hydrogène ou aux deux ne seront pas soumis à la taxe régionale dans tout le pays.
Tout comme d'autres régions, l'Ile-de-France a également mis fin le 1er août dernier à la dispense qu'elle accordait jusqu'à présent aux véhicules considérés comme "propres" (hybrides, GPL ou utilisant le superéthanol E85).
La Normandie a également pris la décision en octobre de ne plus accorder d'exonération aux "véhicules hybrides dont les émissions de CO2 sont similaires à celles d'un véhicule à moteur thermique". De plus, le tarif du cheval fiscal augmentera également de plus de 30%, passant de 35 euros à 46 euros – un tarif qui était considéré comme "historiquement bas" selon la région dirigée par Hervé Morin, un centriste.
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Cette révision est nécessaire en raison d'une situation budgétaire difficile, due à une baisse des recettes de TVA et à des dépenses de fonctionnement qui diminuent moins rapidement que prévu. Ces ressources supplémentaires sont indispensables pour maintenir le niveau d'investissement régional dans les transports, notamment dans le secteur ferroviaire, a souligné la région normande.
Des coûts supplémentaires liés à l'énergie
Une augmentation de 5,20 euros (+10,4%) est également prévue en Centre-Val de Loire, comme annoncé en octobre par la région dirigée par François Bonneau du parti socialiste lors du débat sur l'orientation budgétaire. Le montant de la taxe fiscale est actuellement de 49,80 euros et n'a pas changé depuis 2017.
En janvier 2023, il a été augmenté de 3 euros dans les régions des Pays de la Loire, de 4 euros en Nouvelle-Aquitaine et de 1,50 euro dans les Hauts-de-France. En Bretagne, il a été relevé de 4 euros à partir du 1er mai. En Occitanie, il a également été augmenté de 44 à 47 euros à partir du 1er septembre. Selon le gouvernement dirigé par Carole Delga, membre du parti socialiste, cette augmentation permettra de financer en partie les coûts supplémentaires liés à l'énergie dans les lycées et les transports régionaux. Il a été souligné que cette augmentation est deux fois inférieure à celle de l'inflation cumulée depuis 2021.
Laurent Thévenin est le nom d
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