En 2024, il est prévu que le coût de la carte grise augmente considérablement dans certaines régions. La Normandie et l'Ile-de-France verront une hausse significative du prix du cheval fiscal l'année prochaine. Le Centre-Val de Loire envisage également d'augmenter sa valeur. Plusieurs régions avaient déjà relevé son montant en 2023.
Par moi, Laurent Thévenin
Comme l'année prochaine en 2024, le prix de la carte grise augmentera dans plusieurs régions. Et parfois de manière significative. C'est le cas en Ile-de-France, où le tarif du cheval fiscal – qui est utilisé pour calculer le coût du certificat d'immatriculation et qui peut être fixé par les conseils régionaux jusqu'à 60 euros – passera de 46,15 euros à 54,95 euros en 2024. Cela représente une augmentation de 19% pour un montant presque identique à celui appliqué en Bretagne, qui est actuellement la région la plus chère avec 55 euros.
La taxe régionale sur les certificats d'immatriculation est la troisième source de revenus fiscaux pour les régions, après la TVA et la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). C'est également le principal moyen d'action dont elles disposent.
La région Ile-de-France, dirigée par Valérie Pécresse, a expliqué jeudi que malgré les économies importantes réalisées cette année, elle devait trouver des sources de revenus supplémentaires pour compenser ses pertes de ressources et financer ses dépenses obligatoires. Cette justification a été donnée lors de la présentation du budget 2024 de la collectivité, qui sera discuté lors d'une séance plénière fin décembre.
Elle utilisera cette mesure pour « améliorer les transports, y compris le développement des routes de demain et l'expansion du réseau de cars express ». L'objectif de cette mesure est de récupérer un montant de la taxe régionale sur la carte grise équivalent à celui de 2019 – avant la crise sanitaire qui a entraîné une baisse des immatriculations -. On prévoit que ce montant s'élèvera à 358 millions d'euros en 2024.
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Jean-Didier Berger, premier vice-président chargé des finances, a souligné que cette mesure incite les Franciliens à opter pour des véhicules écologiques. En effet, les véhicules qui fonctionnent uniquement à l'électricité, à l'hydrogène ou aux deux énergies sont entièrement exemptés de la taxe régionale dans tout le pays.
Tout comme d'autres régions, l'Ile-de-France a également cessé, le 1er août dernier, de dispenser de taxes les véhicules considérés comme "propres" tels que les hybrides, les voitures GPL ou celles fonctionnant au superéthanol E85.
La Normandie a pris la décision en octobre de ne plus accorder d'exonération aux véhicules hybrides, dont les émissions de CO2 sont similaires à celles des véhicules thermiques. Le prix du cheval fiscal va également augmenter de plus de 30 %, passant de 35 euros à 46 euros. Cette région, dirigée par Hervé Morin, a souligné que ce tarif était historiquement bas.
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La raison de cette révision est également due à des problèmes budgétaires, liés à une diminution des recettes de la TVA et à une diminution moins importante que prévu des dépenses de fonctionnement. Ces ressources supplémentaires sont nécessaires pour maintenir le niveau d'investissement régional dans les transports, en particulier dans le domaine ferroviaire, a souligné la collectivité normande.
Des coûts supplémentaires liés à l'énergie
Dans la région Centre-Val de Loire, une augmentation de 5,20 euros (+10,4%) est également envisagée. Le chef de file de la région, le socialiste François Bonneau, l'a annoncée lors du débat sur les orientations budgétaires en octobre. Le montant de l'impôt sur les véhicules y est actuellement de 49,80 euros, inchangé depuis 2017.
En janvier 2023, il y a eu une augmentation de 3 euros dans les Pays de la Loire, de 4 euros en Nouvelle-Aquitaine et de 1,50 euro dans les Hauts-de-France. Au 1er mai, la Bretagne a également augmenté de 4 euros. Le 1er septembre, en Occitanie, il a été augmenté de 44 à 47 euros. Cette augmentation permettra de financer une partie des coûts supplémentaires liés à l'énergie dans les lycées et les transports régionaux, selon l'exécutif dirigé par Carole Delga. Il a souligné que cette augmentation était deux fois inférieure à celle de l'inflation cumulée depuis 2021.
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